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Marques déposées par IZIVAT
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IZIVAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IZIVAT
IZIVAT

Numéro de dépôt :
4581692
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
IZIVAT de IZIVAT

Présentation de la marque IZIVAT

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par IZIVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IZIVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est IZIVAT domicilié(e) 66 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florent Mattern domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - Paris - France.

La marque IZIVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZIVAT arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

IZIVAT a également déposé les autres marques suivantes : IZIVAT , IZIVAT , IZI , IZIVAT IZI , IZIVAT ,


IZIVAT - 66 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Monsieur Florent Mattern - 9 Rue Scribe - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Logiciels (programmes enregistrés) exclusivement aux fins de récupération de taxe, y compris de taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en france ou à l'étranger; Application logicielles téléchargeables exclusivement aux fins de récupération de taxe, y compris de taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en france ou à l'étranger ;

Organisation du remboursement de droits de douane; Services de paiement des taxes et des droits; Services de récupération de taxes à l'importation pour le compte de tiers; Services de remboursement de droits de douane; Services de récupération de taxes, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, sur des produits acquis en france ou à l'étranger; Services de représentation pour la détaxe, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en France ou à l'étranger.; Services d'assistance pour la détaxe, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en France ou à l'étranger; Mise à disposition d'un espace en ligne permettant la récupération de taxes, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, portant sur des produits acquis en france ou à l'étranger.